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Immeuble durable ; outils juridiques, fiscaux et financiers
Collectif
- Lamy
- 4 Juillet 2013
- 9782721216137
En route vers le bâtiment durable ! Si le concept est désormais connu, qui allie les trois dimensions écologique (basse consommation d'énergie, faible empreinte environnementale), économique (coûts de fonctionnement réduits, valeur patrimoniale préservée) et sociale (pouvoir d'achat conservé, bien-ê...
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Plus qu'un Code, un outil unique sur le marché ! - Unique sur le marché : ce code est le seul à vous proposer une table de concordance dans les deux sens : de l'ancien vers le nouveau mais aussi du nouveau vers l'ancien. - Résolument pratique : Vous bénéficiez de clés d'entrée inestimables : u...
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Depuis 2004, la Banque mondiale rend public, annuellement, un rapport sur les réglementations nationales qui facilitent la pratique des affaires ou qui, au contraire, la compliquent. II s'agit du, désormais célèbre, rapport Doing Business. Celui-ci tend, d'une part, à la description sommaire de l'en...
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Le Code du travail 2016 rassemble tous les textes législatifs et réglementaires applicables en droit du travail jusqu'au 22 février 2016. Résolument pratique, il propose un index alphabétique entièrement référencé et une table chronologique des textes. ...
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Le code du travail 2015 rassemble tous les textes législatifs et réglementaires applicables en droit du travail jusqu'au 4 mars 2015. Résolument pratique, il propose un index alphabétique entièrement référencé et une table chronologique des textes. ...
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Le " Grenelle de l'Environnement " aura donné lieu à deux textes d'envergure qui façonnent désormais un nouveau modèle de développement durable et la politique environnementale de la France : biodiversité, bâtiment, énergie, transports... Selon le baromètre international publié chaque année par les ...
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Le nouvel acte ; uniforme portant organisation des sûretés
Collectif
- Lamy
- 6 Septembre 2012
- 9782721214362
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Au coeur de nombreuses réformes ces dernières années, l'enfant est une préoccupation essentielle de notre société. Ses droits doivent être reconnus et surtout, protégés. Dès sa naissance, l'enfant est doté de la personnalité juridique et donc d'un certain nombre de prérogatives. Les liens avec ses ...
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Le contrôle Urssaf en pratique ; anticiper les risques ; maîtriser les mécanismes ; faire face au contentieux
Collectif
- Lamy
- 4 Septembre 2014
- 9782721219060
Les redressements opérés par les Urssaf ont atteint près de 1,3 milliard d'euros en 2012, soit 7 % de plus qu'en 2011. En moyenne, sur 100 entreprises contrôlées, 65 ont fait l'objet d'un redressement. Les cotisants doivent s'adapter en conséquence afin de ne pas subir ces opérations de contrôle. ...
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L'ANI et la loi sur la sécurisation de l'emploi auront marqué l'année 2013 : renforcement de la protection sociale, organisation du maintien dans l'emploi et des mobilités internes et externes, sécurisation de la procédure d'information-consultation du comité d'entreprise, réforme du temps partiel. ...
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Le Code du travail Lamy rassemble tous les textes législatifs et réglementaires applicables en droit du travail jusqu'au 6 mars 2014, avec l'intégration de la loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale. Résolument pratique, il propose un index alphabétique ent...
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Droit de l'entreprise présente en onze parties une synthèse des disciplines juridiques au programme des écoles de commerce et universités. Mise à jour par les auteurs, professeurs dans les plus grandes écoles de commerce et facultés, cette quinzième édition intègre les législations, réglementations...
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Réforme des retraites et ses conséquences dans l'entreprise, application de la loi du 20 août 2008 sur la démocratie sociale, confrontation de l'accord collectif au contrat de travail, plan de départs volontaires, harcèlement et souffrance au travail, et toujours l'obligation de sécurité de résultat...
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