Stéphanie Mauclair

  • Ce manuel permet une approche solide du Droit des personnes grâce à un cours complet illustré par des extraits de décisions de justice, des cas pratiques corrigés et des quizz.

  • Depuis plusieurs années, la question de la simplification du droit est au coeur du discours juridique. La multiplication des règles de droit, de leurs sources (nationales et internationales) comme de leurs supports (lois, codes, etc.), nuit à la lisibilité du droit et donc à la sécurité juridique.
    Ce constat peut être fait plus particulièrement en matière de responsabilité civile extracontractuelle où l'on trouve effectivement des normes de toutes origines, de toutes natures et sur de nombreux supports. Or, ces normes connaissent des champs d'application concurrents, de sorte que plusieurs d'entre elles peuvent jouer pour le même litige. Le problème qui se pose alors est de savoir à l'avance comment trancher pareil concours.
    Pour parvenir à articuler les normes de la responsabilité civile, il a fallu rechercher des principes permettant de désigner la norme applicable au litige. Deux principes sont alors ressortis de cette étude. Le premier, dit principe directeur, est le principe de subsidiarité, tandis que le second, dit principe correcteur, est un principe d'intérêt, qui repose lui-même sur plusieurs outils, tels que l'option, le cumul ou la hiérarchie. Le législateur, le juge et la victime sont naturellement au coeur de ce dispositif d'articulation qui, correctement appliqué, devrait permettre de résoudre tous les concours, en désignant la norme finalement applicable.

  • Cours de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends 2022 : tout le programme en fiches et en schémas Nouv.

    Au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques.
    La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des « fiches ». Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lectures différents :
    - L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ;
    - Les connaissances (rappel des connaissances) ;
    - Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours).
    Le programme de l'épreuve de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016 fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle d'avocats :
    I. - Procédure civile.
    II. - Modes alternatifs de règlement des différends.
    III. - Procédures civiles d'exécution.
    Le présent ouvrage de procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends couvre l'intégralité du programme de l'examen d'accès au CRFPA.
    Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au CRFPA ou à l'ENM, ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en procédure civile et modes alternatifs de règlement des différends.

  • La notion d'intérêt(s) est omniprésente en droit : l'intérêt pour agir, l'intérêt général, l'intérêt de l'enfant, l'intérêt du service, l'intérêt légitime, l'intérêt protégé, l'intérêt du consommateur, les dommages et intérêts, les conflits d'intérêts, les intérêts fondamentaux de la Nation, etc. Pourtant, rares sont les études d'ensemble récentes visant à définir ce terme et surtout analyser les rapports entre les diverses catégories d'intérêts. Sont-ils complémentaires, opposés, répondent-ils à la même finalité ? Cet ouvrage vise à se demander s'il est possible de dégager une notion commune à partir des diverses acceptions de l'intérêt dans les différentes branches du droit public (droit constitutionnel, droit administratif, droit international public...) et du droit privé (droit pénal, droit des affaires, droit de la famille...).

empty