• Le droit des collectivités structure l'action publique locale. Il fixe des principes qui encadrent le fonctionnement démocratique des institutions décentralisées et trouve sa source fondamentale dans la constitution du 4 octobre 1958.
    Les institutions qui composent les « collectivités territoriales de la République » sont les communes, les départements, les régions, les collectivités à statut particulier et les collectivités d'outre-mer. D'autres types de collectivités ont pris forme depuis 2015 comme la métropole de Lyon, ou les collectivités territoriales uniques de Guyane et de Martinique.

    Cet ouvrage propose de cheminer de la manière la plus claire possible à travers les termes principaux et les notions essentielles qui fondent le droit des collectivités territoriales.
    Il aborde de façon simple les principales notions du droit des collectivités, regroupées selon huit thématiques :
    - l'organisation des collectivités territoriales ;
    - les compétences locales ;
    - les ressources financières ;
    - les ressources humaines et compétences professionnelles ;
    - les responsabilités des agents locaux et des collectivités territoriales ;
    - le statut des élus locaux ;
    - les services publics locaux ;
    - les relations entre le public et l'administration.

    Clair, pédagogique et concis, il permet au lecteur non juriste de trouver des repères au sein de cette matière complexe, qui a connu de grands bouleversements ces dernières années. Les notions abordées sont synthétisées au sein de tableaux et de schémas récapitulatifs et les points importants sont mis en valeur par des encadrés « Chiffres-clé », « Le saviez-vous », « À retenir », etc. Enfin, les textes juridiques de référence sont regroupés de façon thématique au sein de tableaux qui seront utiles au lecteur qui souhaite consulter les sources et approfondir sa lecture.

  • "Dans un monde en crise, la question du sens de l'action publique prend une place centrale dans nos sociétés. Le présent ouvrage éclaire la notion républicaine de bien commun comme source de sens pour l'action publique. Il met en évidence les ambiguïtés du prêt-à-penser néo-managérial. Il revient sur les préjugés quant au modèle français. Enfin il dessine les traits principaux d'une réforme équilibrée de l'action publique vers une réalité mieux incarnée du bien commun."

  • Les règles déontologiques que doivent respecter les élus et les fonctionnaires territoriaux ont parfois été expressément fixées par des lois, comme celle du 13 juillet 1983 sur le statut général des fonctionnaires ou la future loi relative à la déontologie des fonctionnaires. Elles ressortent également d'une interprétation ou d'une application par le juge administratif des grands principes de responsabilité propres aux agents publics, ainsi que des droits fondamentaux des citoyens posés par la DDHC.
    Elles ont donc le plus souvent un fondement juridique et sont, par là-même, opposables à tout agent public. Leur violation est susceptible d'être sanctionnée, dans le cadre d'une procédure disciplinaire, à l'appui d'un contentieux administratif voire d'une sanction pénale.

    À jour du projet de loi relatif à la déontologie des fonctionnaires, ce guide rassemble les grands principes déontologiques sur lesquels doit reposer l'action publique et les cas concrets où il convient de les appliquer.
    Il se propose d'étendre le sujet aux règles que les élus locaux se doivent moralement de respecter. Ainsi, l'ouvrage présente en deux premières parties les obligations incombant respectivement aux élus et aux fonctionnaires.

    Puis, il expose, dans les parties suivantes, ensuite les responsabilités qui peuvent être engagées et les conflits de valeurs inhérents à leurs fonctions, à travers des fiches métiers, les spécificités propres à quelques grands domaines de la fonction publique que ce soit la santé, la police ou les emplois de direction.

    L'auteur, grâce à son expérience, donne à la déontologie une acception large, intégrant notamment une part des réflexions menées par certaines professions territoriales, tel le secteur médico-social. Il contribue ainsi à doter la fonction publique territoriale de repères déontologiques unifiés, fiables et pragmatiques, en attendant le vote de la future loi.

  • "Cet ouvrage distingue et articule les notions de sagesse et de valeurs, les réconcilie, en fait des repères créateurs de sens pour l existence, contribue à une vision apaisée de la République, livre une approche équilibrée du pacte social et met en évidence la force des convictions tirées des valeurs républicaines et de la sagesse de l Evangile. Ce sujet est fondamental compte tenu de la crise du contrat social et des manifestations d'intolérance contre les monothéismes. La vie sociale repose sur une certaine idée du bien commun et la volonté de vivre ensemble. La liberté de penser suppose la liberté de croire et de pouvoir l'exprimer."

  • En moins de vingt ans, tout le paysage institutionnel, démocratique et administratif de la France a été profondément renouvelé.
    Le Dictionnaire pratique des collectivités territoriales est le premier ouvrage qui rassemble les notions et les expressions de cette vaste réalité institutionnelle née des lois de la décentralisation de 1982. cet ouvrage, à jour de l'important et récent mouvement de réforme des compétences locales est un outil pratique indispensable. Avec plus de 3 000 entrées, le Dictionnaire pratique des collectivités territoriales définit les notions institutionnelles et techniques indispensables, les principes généraux, les orientations politiques ou les procédures administratives qui matérialisent les processus même de la gestion publique locale actuelle.
    Les définitions sont ensuite associées à leur texte de référence facilitant ainsi une recherche plus approfondie. Dictionnaire pratique des collectivités territoriales constitue un outil utile au service de ceux qui veulent appréhender une réalité territoriale devenue fort complexe, mais dont les enjeux essentiels appellent des réponses efficaces. Ouvrage de référence, il s'adresse aux élus, aux fonctionnaires locaux et à leurs partenaires qui, soucieux de connaître et de comprendre les collectivités territoriales, ont besoin de retrouver la définition précise des termes spécialisés propres aux institutions, aux politiques et aux techniques de la gestion locale actuelle.

  • Les mises en cause de la réputation des fonctionnaires mais aussi des élus sont souvent d'actualité ces dernières années en France.
    À l'heure d'une mise en avant du numérique et de la transparence, les atteintes à la e-réputation seront également évoquées.
    Dans cet ouvrage, ces différentes formes de mises en cause sont décrites et illustrées à partir des dispositifs existant et de la jurisprudence.

  • Au cours des vingt dernières années de multiples évolutions législatives ont modifié profondément le contenu des politiques publiques locales et transformé substantiellement les modalités d'intervention des collectivités territoriales.
    Les politiques territoriales sont en effet confrontées à une réalité sociale et médico-sociale préoccupante: sous-emploi, précarité de l'emploi, exclusions sociales, professionnelles et culturelles; montée du phénomène de dépendance; déficit des réponses aux besoins en santé mentale; délitement des liens sociaux et familiaux demandant des réponses de plus en plus complexes de protection de l'enfance; etc.
    L'action sociale et médico-sociale n'a pas seulement pour finalité d'accompagner les personnes en situation de précarité, mais bien de s'appuyer sur l'ensemble des forces vives d'un territoire pour en renforcer la cohésion. Les récentes modifications législatives et la persistance de la " crise " conduisent les collectivités à repenser leur offre vers la reconstruction du lien social et le renforcement des solidarités de proximité.
    Au lendemain de cette importante vague de réformes législatives, les exécutifs locaux doivent impérativement assimiler les récents changements. Ce guide a ainsi pour objectif d'exposer, de manière structurée et synthétique, le champ des compétences décentralisées en matière sociale et médicosociale et de tracer les axes d'organisation et de gestion des politiques publiques qui incombent aux assemblées territoriales.
    Actions sociales et médico-sociales des collectivités territoriales constitue à la fois un outil simple au service des élus et des fonctionnaires locaux, mais aussi des citoyens qui, au-delà même des acteurs et des mécanismes des actions et aides sociales, veulent en saisir l'objet et les enjeux.

  • S.O.S. : Save Our Souls !
    Ce code international de détresse est utilisé ici comme titre pour qualifier cette série de photographies sur le groupe professionnel des marins-pêcheurs, petits patrons, artisans ou employés, de la côte atlantique nord au large des Sables d'Olonne. Ses photos montrent, dans une démarche esthétique et ethnographique, les gestes et les savoir-faire d'un métier aujourd'hui menacé. Le parti pris n'est pas celui d'un reportage classique mais d'une enquête de longue durée - plus de trois ans. De fait, Caroline Pottier a pu embarquer avec les pêcheurs et partager leur quotidien. En plus du travail en mer, elle s'est intéressée à leur univers domestique et a réalisé des portraits chez eux. Elle a également photographié l'environnement portuaire.

empty