• Au cours des dernières années, la réglementation a multiplié les types de surfaces nécessaires au montage de projets de construction. Résultant de textes législatifs ou réglementaires, voire même de la jurisprudence, leur calcul complexe est indispensable dans toutes les démarches d'urbanisme. Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet :
    - la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d'aménagement ;
    - la surface de plancher, référence pour l'application des règles d'urbanisme ;
    - l'emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d'urbanisme et de recours à un architecte ;
    - la surface thermique au sens de la RT 2012 ;
    - la surface de vente utilisée en urbanisme commercial.
    Cette 2e édition tient compte des derniers arrêtés remplaçant la SHONRT par la surface thermique SRT et intègre le calcul des surfaces habitable et « loi Carrez ». Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d'application des différentes autorisations d'urbanisme. Adoptant une approche pédagogique en s'appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage est aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l'urbanisme qu'une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d'ouvrage, les maîtres d'oeuvre ou les particuliers.

  • La réforme de la fiscalité de l'aménagement a été adoptée dans le cadre de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2011.
    Le nouveau dispositif repose sur la taxe d'aménagement (TA) et le versement pour sous-densité (VSD). Entrée en vigueur le 1er mars 2012, la fiscalité de l'aménagement est désormais rassemblée dans un seul chapitre du Code de l'urbanisme en lieu et place d'articles épars figurant essentiellement dans le Code général des impôts ou dans le Code de l'urbanisme. Ce regroupement participe de la réécriture du Code de l'urbanisme dans le but d'une meilleure lisibilité.
    Les enjeux de ce nouveau dispositif sont multiples :
    - améliorer la compréhension et la lisibilité du régime ;
    - simplifier en réduisant le nombre d'outils de financement ;
    - promouvoir un usage économe des sols et contribuer à la lutte contre l'étalement urbain et inciter à la création de logements ;
    - réduire le coût de gestion de l'impôt.

    Ce guide reprend les deux nouvelles taxes créées et explique l'ensemble des aspects de leur application de manière simple et pratique. Tous les aspects de la TA et du VSD sont explicités simplement : assiette, taux d'imposition contrôle, sanctions, etc. Cet ouvrage, écrit par un praticien, est une méthode opérationnelle pour l'ensemble des professionnels confrontés à la mise en oeuvre de cette réforme.

  • Le droit de l'urbanisme est l'ensemble des règles qui encadrent l'utilisation du sol, notamment la localisation, la desserte, l'implantation et l'architecture des constructions.
    Régie par le Code de l'urbanisme, la matière n'a eu de cesse de se densifier et se complexifier au fur et à mesure des réformes, malgré la volonté affichée des différents gouvernements de la simplifier, la dernière modification en date étant la recodification du livre Ier du Code de l'urbanisme par l'ordonnance du 23 septembre 2015 - en vigueur le 1er janvier 2016.
    L'objectif de l'ouvrage est d'aborder le droit de l'urbanisme de manière simple - et précise - à la lumière des derniers textes parus.

    L'ouvrage est conçu sous forme de chapitres courts, illustrés chaque fois que nécessaire d'exemples, de cas pratiques, de tableaux et schémas synthétiques.
    Très logiquement et en respectant le schéma traditionnel d'un projet de construction, l'ouvrage traite dans une première partie des grands principes qui encadrent le droit de construire, présente ensuite les outils de l'aménagement, avant de détailler les autorisations à obtenir en fonction des types de travaux à effectuer.

    Enfin, l'ouvrage présente les différentes procédures applicables aux autorisations d'urbanisme : composition des dossiers, instructions des demandes, exécution et contrôle des travaux.

  • La réforme de la surface de plancher, entrée en vigueur le 1er mars 2012, modifie les modalités de calcul des surfaces réglementaires des bâtiments afin de favoriser la densification du tissu urbain et l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments. Cette surface de plancher plus représentative de la surface de construction remplace les surfaces hors oeuvre brute (SHOB) et nette (SHON). Afin de faciliter la compréhension et l'application de cette réglementation, cet ouvrage présente une analyse détaillée de toutes les surfaces utiles à un projet de construction : - la surface fiscale, assiette de la nouvelle taxe d'aménagement ; - la surface de plancher, unique référence pour l'application des règles d'urbanisme ; - l'emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d'urbanisme et de recours à un architecte ; - la surface de vente utilisée en urbanisme commercial ; - la SHONRT, surface nécessaire à l'application de la RT 2012. Enfin, des tableaux synthétiques présentent les champs d'application des différentes autorisations d'urbanisme. Adoptant une approche pédagogique en s'appuyant sur de nombreuses illustrations et commentaires, cet ouvrage constitue aussi bien un outil de travail pour les professionnels de l'urbanisme qu'une aide au calcul des surfaces pour les maîtres d'ouvrage et les maîtres d'oeuvre. Ce mémento illustré est destiné aux architectes, urbanistes, notaires, géomètres experts, constructeurs et lotisseurs, ainsi qu'aux responsables des services urbanisme des communes, mais également à toute personne souhaitant construire ou faire construire sur un terrain.

  • Comprendre simplement ; le droit de l'urbanisme Nouv.

  • Voici une balade musicale, poe´tique, litte´raire et robotique au sein d'un monde fascinant : celui de deux musiciens ne´s dans l'Ouest parisien, inventeurs de la « French Touch», et devenus figures de le´gende. Ensemble, ils ont me´tamorphose´ la musique e´lectronique. De Anonymat a` Z6PO, en passant par «Get Lucky», le festival de Coachella, Electric Ladyland, le Moog Cook Book, Phantom of the Paradise ou YSL version Hedi Slimane, l'univers des Daft Punk est ici re´ve´le´ par ses myste`res, savamment distille´s au gre´ des rares albums et apparitions publiques du duo casque´ dont l'oeuvre dense et prote´iforme a conquis tous les continents. Un paradoxe pour des artistes qui n'aspiraient depuis leurs de´buts qu'a` vivre... incognito.

  • Préface de Odile PANCIATICI - Vice-Présidente Blockchain du groupe Renault.
    Ce livre offre une vision à 360 degrés de l'état de l'art de la technologie Blockchain, son environnement et son potentiel, à un public désireux d'en faire sa spécialité en lui fournissant les clés pour se l'approprier. Bien plus qu'une cryptomonnaie, la Blockchain est une pépite de technologie, à la croisée des concepts cryptographiques bien implémentés et d'une architecture décentralisée opérationnelle en environnement de production.
    Dans un premier temps, les auteurs présentent les promesses de la technologie pour permettre au lecteur de faire le tri sur l'information et la désinformation disponibles sur le web. Il découvre ainsi les réels intérêts de la technologie au-delà de la cryptomonnaie. Puis un chapitre présente la Blockchain grâce à une définition de la technologie, de ses composants et mécanismes à l'oeuvre, permettant de mieux la comprendre et de s'en approprier les piliers.
    Un chapitre, davantage dédié aux profils de chefs de projet, détaille ensuite la Blockchain selon un axe métier. Le lecteur est accompagné pour comprendre le processus de définition du cas d'usage, choisir la technologie adaptée, évaluer les coûts. Le contexte légal est présenté ainsi que différents cas d'usage permettant de donner une culture générale sur les différentes technologies, leur exploitation et leur intégration aux écosystèmes existants.
    Dans un autre chapitre, davantage orienté sur l'axe technique, les concepts sous-jacents à la Blockchain sont présentés avec plus de profondeur. Les architectes solutions et techniques y trouveront des éléments d'architecture leur permettant de se projeter dans la mise en oeuvre de cette technologie et les développeurs verront comment déployer les principales technologies grâce à des exemples détaillés pas à pas.
    Dans la suite du livre, les auteurs détaillent plus finement la théorie cryptographique et son application dans le domaine de la Blockchain, en l'illustrant par de nombreux exemples qui en facilitent la compréhension. Pour finir, le dernier chapitre identifie les contraintes et les conditions de succès, tant pour la technologie que pour son application et sa survie dans le futur. S'émancipant de toute démarche prospective, il évoque les défis à relever pour assurer le succès des clients et des fournisseurs de solutions à base de Blockchain.
    Des éléments complémentaires sont en téléchargement sur le site www.editions-eni.fr.

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