Tout pour décrocher son code en 2023-2024 !


LIVRE SUR LE CODE DE LA ROUTE :



La pédagogie pour les Nuls associée au savoir-faire de Permisecole vous offre une méthode simple et efficace pour réviser le code de la route chez vous. La rédaction de ce livre pour les Nuls, totalement à jour et conforme à la législation en vigueur, a été confiée à des moniteurs et des formateurs diplômés du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs. Vous aussi, faites partie des nombreux candidats qui réussissent l'examen du code de la route chaque année !



Découvrez comment :

- Adopter une conduite sûre et responsable envers les autres usagers - Mettre à jour vos connaissances sur les dernières évolutions du code - Vous préparer et vous entraîner efficacement pour obtenir l'examen !




LES CLÉS POUR RÉUSSIR SON CODE DE LA ROUTE :



Ce livre pour les Nuls sera votre véritable guide pour réussir votre examen du code de la route. Puisqu'il est vrai que ce premier examen préalable au permis de conduire peut s'avérer stressant, cet ouvrage vous rassurera en balayant tous les thèmes et en vous donnant les pièges à éviter.



Ce livre sur le code de la route 2023-2024 est mis à jour des législations, et est fourni avec 400 questions-réponses commentées. Vous n'aurez plus d'excuses !




PRÉSENTEZ-VOUS A L'EXAMEN DU CODE EN TOUTE SÉRÉNITÉ :



Vous voulez passer votre permis de conduire mais vous êtes en difficulté avec le code de la route ? Que vous souhaitiez vous lancer ou rebondir sur d'anciens échecs, ce livre sur le code de la route 2023-2024 vous permet de réviser votre code à l'aide d'exercices et de leçons administrées par des professionnels de la conduite.



Avec ce livre pour les Nuls, présentez vous à l'examen du code de manière sereine et sans appréhension, pour une première étape réussie vers votre permis de conduire. Lire la suite Fermer

Le Code pénal 2024 intégre notamment :
- le décret du 30 mars 2023 relative à la contravention d'outrage sexiste et sexuel ;

- la loi du 28 février 2023 relative à l'aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales ;

- la loi du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (LOPMI).

Une sélection pertinente et actuelle de jurisprudence, de textes complémentaires et de références bibliographiques indispensables à la bonne compréhension de la matière.


36è édition du Code pénal : textes à jour au 20 mai 2023.

Livre premier - Dispositions communes à toutes les juridictions

Livre premier - Des personnes

Livre Ier. Du commerce en général Livre II. Des sociétés commerciales et des groupements d'intérêt économique Livre III. De certaines formes de ventes et des clauses d'exclusivité Livre IV. De la liberté des prix et de la concurrence Livre V. Des effets de commerce et des garanties Livre VI. Des difficultés des entreprises Livre VII. Des juridictions commerciales et de l'organisation du commerce Livre VIII. De quelques professions réglementées Livre IX. Dispositions relatives à l'Outre-mer

Première partie. Code de procédure pénale

Le Code du travail comprend huit titres, tous richement annotés :
1. Les relations individuelles de travail.
2. Les relations collectives de travail.
3. Durée du travail - Salaire - Intéressement, participation et épargne salariale.
4. Santé et sécurité au travail.
5. L'emploi.
6. La formation professionnelle tout au long de la vie.
7. Dispositions particulières à certaines professions et activités.
8. Contrôle de l'application de la législation du travail.

Livre premier - Des personnes Livre deuxième - Des biens Livre troisième - Des différentes manières dont on acquiert la propriété Livre quatrième - Des sûretés Livre cinquième - Disposition applicable à Mayotte Annexes - Textes codifiés Annexes - Textes non codifiés

Réussisez votre année de droit avec les ouvrages indispensables de ce pack conçu spécialement pour les étudiants :
- L'édition 2024 du Code civil.
+ le Dictionnaire du vocabulaire juridique.
+ En cadeau, le titre « Réussir sa licence de droit ».

Première partie. Code de procédure pénale Titre préliminaire. De l'action publique et de l'action civile Livre I. De l'exercice de l'action publique et de l'instruction Livre II. Des juridictions de jugement Livre III. Des voies de recours extraordinaires Livre IV. De quelques procédures particulières Livre V. Des procédures d'exécution Livre VI. Dispositions relatives aux territoires d'outre-mer, à la Nouvelle-Calédonie et aux collectivités territoriales de Mayotte et de Saint-Pierre-et-Miquelon Deuxième partie. 17 Annexes : Ministère Public européen, Office européen de police (Europol) Droits de l'homme ; Juridictions pénales internationales ; Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée ; Cybercriminalité ; Extradition ; Convention d'entraide judiciaire ; Convention de Schengen ; Protocole de Sangatte ; Cour de justice de la République ; QPC ; Mineurs délinquants ; Droits pénitentiaires ; Police municipale ; Aide juridique ; Fichiers. Lire la suite Fermer

Le Code des professionnels et des étudiants en pénal qui comprend également le CJPM.

Première partie - Partie législative du Code de justice administrative

Livre I. Réglementation de l'urbanisme

Une approche inédite pour comprendre comment se sont construites et installées, au fil du temps, nos principales libertés, socle de notre démocratie : du droit à la justice et à la dignité humaine, aux récents droits à l'environnement sain ou à l'intimité, en passant par le droit à l'éducation, la liberté d'expression ou encore la liberté religieuse.

Cet ouvrage illustré et patrimonial révèle les grands textes qui président à ces droits fondamentaux et donne corps aux hommes et aux femmes - intellectuels, artistes, scientifiques ou politiques -, qui ont écrit cette prodigieuse histoire.

Alors que de nouveaux droits s'écrivent chaque jour, ces pages retracent la force et la fragilité de nos acquis et interrogent le subtil équilibre à trouver pour faire, encore, société.

Ce beau-livre est co-signé par :
- Laura El Makki, écrivaine, professeur à Sciences Po ;
- Nathalie Wolff, maître de conférences à l'Université UVSQ Paris-Saclay, auteure ;
- Elsa Oriol, peintre, illustratrice ;
- Pancho, dessinateur de presse, peintre. Lire la suite Fermer

À jour du nouveau Code de déontologie (prix de lancement de 40 € jusqu'au 31/12/2023) Les + de l'édition 2024:
- Tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat et d'avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation.
- Corpus complet couvrant l'exercice de la profession dans tous ses aspects (juridique, social, fiscal...).
- Jurisprudence complète sur l'ensemble du corpus.
- Commentaires complets.
- inclus: le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.


Le Code de l'avocat Dalloz présente tous les textes essentiels relatifs à la profession d'avocat (loi du 31 décembre 1971, décrets du 27 novembre 1991 et 12 juillet 2005, et Règlement intérieur national) et à la profession d'avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation.
Il permet aux avocats ou aux étudiants appelés à le devenir de bénéficier d'un ensemble documentaire complet relatif à l'exercice de leur profession, sous tous ses aspects, à la fois juridique, déontologique, social ou fiscal.
Outre une jurisprudence détaillée, un commentaire rédigé vient éclairer utilement l'ensemble de cette réglementation.


Cette édition est à jour des textes les plus récents et notamment:



Les textes relatifs à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels : ordonnance et décret du 13 avril 2022, décrets des 13 avril et 17 juin 2022, circulaire du 9 novembre et surtout décret du 1er mars 2023 relatif au code de déontologie des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation et le réglement professionnel des avocats au Conseil d'État et a la Cour de cassation, en vigueur le 2 mai 2023;
L'ordonnance du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées;

Le règlement intérieur du CNB applicable au 1er janvier 2022;

Les décisions à caractère normatif des 11 mars et 9 décembre 2022 portant sur la parentalité dans le contrat de collaboration et la féminisation des titres et fonctions;

Le décret du 30 juin 2022 modifiant le décret du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat.
L'ensemble est enrichi d'un vaste commentaire synthétique et d'annotations de jurisprudence exhaustives. Lire la suite Fermer

Le Code du travail encadre et sanctionne tous les rapports entre employés et employeurs.
Chacun d'entre nous doit donc pouvoir se référer à un Code du travail parfaitement à jour.
Que vous soyez salarié, demandeur d'emploi, employeur, DRH, représentant syndical ou étudiant en droit, vous aurez toujours sous la main les textes dont vous avez besoin et pourrez retourner aux sources du droit.
Un document de référence indispensable auquel il est essentiel de se référer.

Cette 27e édition intègre notamment :
- les nouvelles règles fixées par la loi du 19 mai 2023 concernant la télésurveillance et le lien entre les copropriétés et les services de police (Annexe 57) ;
- l'entrée en vigueur à compter du 1er janvier 2024 de la modification de l'article L. 721-2 du Code de la construction et de l'habitation relative aux documents à transmettre à l'acquéreur de lots de copropriété (Annexe 63) ;
- l'enrichissement de l'annexe 26 consacrée aux « économies d'énergie » à la suite des réformes récentes concernant le diagnostic de performance énergétique, les travaux embarqués, le droit de surplomb, et les mesures fiscales d'accompagnement (Annexe 31) ;
- les problèmes posés par la multiplication des locations de meublés touristiques dans les immeubles en copropriété (Annexe 45-1) ;
- la controverse concernant, dans le domaine de la copropriété, le champ d'application du monopole des géomètres experts en matière de plans (Annexe 34).

Les auteurs Jacques Lafond, docteur en droit, avocat honoraire au barreau de Paris.
Jean-Marc Roux, docteur en droit, maître de conférences Aix-Marseille université, pour les parties relatives au syndic et au conseil syndical.
Guilhem Gil, maître de conférences Aix-Marseille université.
Pierre-Édouard Lagraulet, avocat à la Cour et docteur en droit.

Première partie - Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété Deuxième partie - Décret n° 67-223 du 17 mars 1967 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis Annexes Lire la suite Fermer

Première partie - Contenus

Outre toutes les dispositions du Code de la sécurité sociale proprement dit (articles L, R, D et A et ses annexes dont le tableau des maladies professionnelles), cet ouvrage contient les textes complémentaires pertinents, tant en droit national qu'en droit communautaire.
Ce code intègre les dernières réformes législatives et règlementaires complétées des décisions de jurisprudence les plus pertinentes et est enrichi d'une importante partie annexes où figure notamment la version intégrale du Code de la mutualité.

Parties législative et réglementaire

Livre 1er - Dispositions générales applicables aux sociétés et autres groupements Partie 1 - Droit commun des sociétés et autres groupements Titre 1er - Droit commun des sociétés Titre 2 - Autres groupements de droit commun Partie 2 - Environnement juridique et fiscal commun aux sociétés et autres groupements Titre 1er - De la publicité Titre 2 - Droit comptable Titre 3 - Droit monétaire et financier Titre 4 - Concurrence - concentration Titre 5 - Droit fiscal Titre 6 - Droit du travail Titre 7 - Droit de la sécurité sociale Titre 8 - Procédure civile et voies d'exécution Titre 9 - Conflits et difficultés des entreprises Titre 10 - Droit pénal et procédure pénale Titre 11 - Des libéralités au profit des personnes morales de droit privé Titre 12 - Dispositions à caractère politique Livre 2 - Sociétés et groupements à statut particulier Partie 1 - Agriculture et Pêche Partie 2 - Artisanat et commerce Partie 3 - Assurance Partie 4 - Banque et finance Partie 5 - Coopératives Partie 6 - Culture et édition Partie 7 - Immobilier Partie 8 - Professions libérales Partie 9 - Secteur public et semi-public Partie 10 - Sport et activités sportives Lire la suite Fermer

Les + de l'édition 2023 :
- large commentaire explicatif;
- appendice thématique;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, cette édition prend notamment en compte :
- la loi « pouvoir d'achat » du 16 août 2022, - l'ordonnance du 29 juillet 2022 renforçant le contrôle des règles de construction, - les arrêtés des 6 et 23 mai et du 20 juin 2022 fixant les loyers de référence pour les établissements publics territoriaux Est Ensemble et Plaine Commune et dans les communes de Montpellier et de Bordeaux, - le décret du 14 mars 2022 modifiant les règles de calcul de l'indice des loyers commerciaux, - la loi « 3 DS » du 21 février 2022, - la loi « Activité professionnelle indépendante » du 14 février 2022. Lire la suite Fermer

Sans annotations ni jurisprudence, ce code regroupe les articles en L et les articles en R et D qui en précisent l'application.
Cette présentation originale permet aux étudiants et aux professionnels de trouver rapidement l'information pertinente en matière de législation du travail.

La procédure pénale recouvre l'ensemble des règles relatives à la recherche et au jugement des personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction.

Cet ouvrage accorde une place particulière aux évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes, notamment :

- la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire, - la loi du 8 avril 2021 améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale, - le Code de justice pénale des mineurs.
Ce Cours est d'abord destiné aux étudiants qui préparent leurs examens ou concours. Il s'adresse ensuite aux praticiens qui souhaitent actualiser leurs connaissances en procédure pénale.
Il permettra enfin à tout lecteur qui le désire de concevoir une appréciation personnelle sur les difficultés et les enjeux propres à une matière qui occupe souvent les débats publics. Lire la suite Fermer